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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 15502, sale no. 313]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

9 December 1908 (13 January 1961)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10955

No pièce (créateur) :

15502

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5403652

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 32

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

9 December 1908 (13 January 1961)

Lieu de création :

Manitoba

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Mary Thomas Lsd 14 section 13 Township 14 Range 4 E 1 M from plan CLSR 1832 east of Car right of way and River lot 25 Except .25 Acres for English Church M & B E 1 M from plan CLSR T460 in Manitoba.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Peguis First Nation

Destinataire : Thomas, Mary

Peguis First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original reservation remark reads: "... Reserving Thereout all Travelled Roads Crossing the Same [The Lots] Existing as Such on the Fifteenth Day of July, 1870, and Which by and Under the Laws of Assiniboia Were or May Be Held to Be Legal Public Highways and Further Reserving Thereout the Right for any Person or Persons at any Time or Times to Land in Connection With Purposes of Navigation of the Red River Upon the Slope of the River Bank of the Said Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 313 is in sales book 16, folio 149

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10955

[Consultation 90 Ouvert]

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