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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 15232, sale no. 76]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

17 October 1908 (11 October 1933)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10954

No pièce (créateur) :

15232

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5403383

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 31

[Patent no. 15232, sale no. 76]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

17 October 1908 (11 October 1933)

Lieu de création :

Manitoba

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Gilbert Smith and Gilbert Smith Jr. portion of River lot 146 E 1 M M & B from plan CLSR T460 and portion Fractional Lsd 15 section 11 township 14 Range 5 E1M M & B from plan CLSR 1751 in Manitoba.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Peguis First Nation

Destinataire : Smith, Gilbert

Destinataire : Smith, Gilbert, Jr

Peguis First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original reservation remark reads: "... Reserving Thereout all Travelled Roads Crossing the Same [The Lots] Existing as Such on the Fifteenth Day of July, 1870, and Which by and Under the Laws of Assiniboia Were or May Be Held to Be Legal Public Highways and Further Reserving Thereout the Right for any Person or Persons at any Time or Times to Land in Connection With Purposes of Navigation of the Red River Upon the Slope of the River Bank of the Said Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 76 is in sales book 16, folio 31

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10954

[Consultation 90 Ouvert]

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