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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 15104, sale no. 418]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

15 May 1908 (19 May 1902)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953

No pièce (créateur) :

15104

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5403260

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 30

[Patent no. 15104, sale no. 418]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

15 May 1908 (19 May 1902)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Theodore A. Bremmeyr and William R. Fader Fractional southeast 1/4 of section 16; Fractional southeast 1/4 of section 16; and southeast 1/4 of section 9 in Meredith, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Garden River First Nation

Destinataire : Bremmeyr, Theodore A

Destinataire : Fader, William R

Garden River First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 144159, affidavit settlement, Regn. March 1908 on file no. 254012.13A, Note that the Total Price of $221.50 Includes Lots Se1/4 of section 9, Frac. Se1/4 of section 16 and Frac. Ne1/4 of section 16." Original reservation remark reads: "Reserving 5% for Roads."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to John F. Bremmeyr, registration no. 10024, assigned to Theodore A. Bremmeyr, registration no. 10023."

Note sur le classement :

Sale no. 418 is in sales book 67, folio 159

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Meredith (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10953

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