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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 15073, sale no. 3333]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 April 1908 (2 December 1887)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953

No pièce (créateur) :

15073

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5403230

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 30

[Patent no. 15073, sale no. 3333]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 April 1908 (2 December 1887)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Ai Brown and William Coe lot 10, concession 10 in Sandfield, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Brown, A. I

Destinataire : Coe, William
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Formerly Sale 1576 Folio 484 of Sales Book 82." Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 144574.2, affidavit settlement Regn. February 1908 on file no. 254008.19A also see file no. 89600 and file no. 218331."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to Richard Coe, registration no. 9978, assigned to George A. Amer, registration no. 9977, assigned to Ai Brown, registration no. 9976."

Note sur le classement :

Sale no. 3333 is in sales book 78, folio 118

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Sandfield (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10953

[Consultation 90 Ouvert]

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