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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 15071, sale no. 3574]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

2 April 1908 (30 November 1896)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953

No pièce (créateur) :

15071

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5403228

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 30

[Patent no. 15071, sale no. 3574]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

2 April 1908 (30 November 1896)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Margaret Barrison and Robert Thomas Wright lot 25 Blake Street north in Shaftesbury, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Barrison, Margaret

Destinataire : Wright, Robert Thomas
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Formerly Sale 3285, Book 78." Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 254008.19, affidavit settlement Regn. February 1908, file no. 254012.19A, See Sale 3237 also Letter of April 16, 1894 on file no. 106019.2, See also O.C. of November 18, 1893 on File 142013, Related Doc. X19901H - Sale 3285 Cancelled on April 11, 1844 and paid with cash in full, file no. 254008.19, affidavit settlement Regn. February 1908, file no. 254012.19A, See Sale 3237 also Letter of April 16, 1894 on file no. 106019.2, See also O.C. of November 18, 1893 on File 142013, Related Doc. X19901H - Sale 3285 Cancelled on April 11, 1844

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to Robert Thomas Wright, registration no. 9972,."

Note sur le classement :

Sale no. 3574 is in sales book 78, folio 244

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Shaftesbury (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Volume [RG10] 10953

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