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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 14801, sale numbers 4215 and 4217]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

16 July 1907 (16 March 1907)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952

No pièce (créateur) :

14801

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5402963

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 29

[Patent no. 14801, sale numbers 4215 and 4217]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

16 July 1907 (16 March 1907)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting the Lee Oil Company and Louis Clyde Van Vleck lot 19, concession 9 and lot 20, concession 2 in Sheguiandah, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Van Vleck, Louis Clyde

Destinataire : Lee Oil Company
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Related Document X19925H(Sale 2016 Cancelled 24Aug1886). Formerly Sale 1370 Folio 87 of Sales Book 81." Original sales remark reads: "Includes Lot 20, concession 2 Township of Sandfield. Patent #14801 for Lot 19 Con9.Patent #14811 for Lot 11 Con 8 and Lot 20 Con 9 and paid with cash in full, file no. 254008.19, Regn. May 1907 on file no. 254012.19A also see Letter of January 8, 1907, file no. 303420, Note that This Sale also Includes Lot 19, concession 9, Township of Sheguiandah. See Book 77, Folio 22 Sale 2972

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: "assigned to Lee Oil Company, registration no. 9777."

Note sur le classement :

Sale no. 4215 is in sales book 78, folio 565; Sale no. 4217 is in sales book 78, folio 566

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Sheguiandah (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10952

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Date de modification :: 2024-07-24