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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 14324, sale no. 131]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

13 February 1906 (24 January 1906)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948

No pièce (créateur) :

14324

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5402501

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 26A

[Patent no. 14324, sale no. 131]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

13 February 1906 (24 January 1906)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Walter D. Beardmore Islands 329, 329A, 329B, and 329C in Georgian Bay opposite Freeman Township, Con. 3 N.W. of lot 48 from plan CLSR T371 and Island 318 in Georgian Bay opposite Freeman Township, Con. 4 E. of lot 50 from plan CLSR T371 in Freeman, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Beardmore, Walter D

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 - Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation." Original patent remark reads: "This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 131 is in sales book 54, folio 1

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Freeman (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10948

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Date de modification :: 2024-07-24