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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 14319, sale no. 126]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

10 February 1906 (24 January 1906)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948

No pièce (créateur) :

14319

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5402496

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 26A

[Patent no. 14319, sale no. 126]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

10 February 1906 (24 January 1906)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting John L. Davidson Islands 314A (Lying in Tadenac Bay, S. of lot 46 Con. 5), 309 (Lying in Tadenac Bay and E. of lot 50 Con. 3), 309A (Lying in Tadenac Bay and E. of lot 50 Con. 3), 319 (Lying in Tadenac Bay W. of lot 47 Con. 4), 314 (Lying in Tadenac Bay, S. of lot 46 Con. 5), and 309B (Lying in Tadenac Bay and E. of lot 50 Con. 3) in Georgian Bay opposite Freeman township, from plan CLSR T371 in Freeman, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Davidson, John L

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176295 - Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation." Original patent remark reads: "This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 126 is in sales book 43, folio 447

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Freeman (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10948

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