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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 14312, sale no. 118]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

5 February 1906 (26 January 1906)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948

No pièce (créateur) :

14312

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5402489

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 26A

[Patent no. 14312, sale no. 118]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

5 February 1906 (26 January 1906)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Glyn Osler Island 210 in Georgian Bay opposite Freeman Township, and lying W. of lot 52 Con. 1 and S. of Island 216 from plan CLSR T347; Island 197 in Georgian Bay opposite Gibson Township, and lying W. of lots 50 and 51 Con. 14. from plan CLSR T347; Island 222 in Georgian Bay opposite Freeman Township, and lying S. of lot 54 Con. 1 from plan CLSR T347; and Island 217 in Georgian Bay opposite Freeman Township, and lying S. of lot 54, Con. 1 and W. of Island 216 from plan CLSR T347 in Freeman, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Osler, Glyn

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 118 is in sales book 43, folio 443

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Freeman (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10948

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