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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 13119, sale no. 425]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

13 February 1902 (1 February 1902)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10943

No pièce (créateur) :

13119

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5401420

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 21

[Patent no. 13119, sale no. 425]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

13 February 1902 (1 February 1902)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting George P. Brophy Island Sumach, Snake, or Everest in the St. Lawrence River opposite lot 19 in the Broken Front township Elizabeth- Town from plan CLSR 1464 in Elizabethtown, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Alderville First Nation

Destinataire : Brophy, George P

Alderville First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 236725.23 and 37042 - Successor Band is Mississaugas of Alnwick (Alderville) Which Became Alderville Band." Original patent remark reads: "Patent 22473 Was Later Issued for the Same Island. The Fact that It Had Alreday Been Patented Was Noted in Correspondence (See Reverse File). in A Docment in Dated 19/12/1934, the Deputy Superintendent General Direct that Patent 22473 Be Cancelled, But There is No Indication that It Was Actually Cancelled."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 425 is in sales book 53, folio 164

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Elizabethtown (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10943

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Date de modification :: 2024-06-27