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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 12059, sale no. 39]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 October 1898 (20 August 1898)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10937

No pièce (créateur) :

12059

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5400177

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 15

[Patent no. 12059, sale no. 39]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 October 1898 (20 August 1898)

Lieu de création :

Québec (Province)

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Henry Thomas Flynn portion of lot 14 Road Range west from plan CLSR T41 Set Apart as An Addition to the Reserve - O.C.P.C. 4137 14 Oct. 1947 "Containing Two Acres.. Together With A right of way Across the Said lot Number Fourteen from the Public Road."To Have and to Hold the Said Parcel of land and all Minerals Precious and Base Which May Be Found." in Quebec.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Kitigan Zibi Anishinabeg

Destinataire : Flynn, Henry Thomas

Kitigan Zibi Anishinabeg
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original sales remark reads: "See also Book 86A, Folio 19." Original reservation remark reads: "Up to 1/20 May Be Resumed for Roads, Canals, Bridges, Towing Paths, or Other Public Works."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 39 is in sales book 85, folio 593

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10937

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