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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 11598, sale no. 77]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

6 November 1896 (29 October 1896)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935

No pièce (créateur) :

11598

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5399732

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 13

[Patent no. 11598, sale no. 77]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

6 November 1896 (29 October 1896)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Charles Alfred Sandham, Edward Albert Lawson, Thomas Hines, Archibald O. Wardell, William James Corin, Christopher C. Skinner, Joseph Lamb and Nicholas Sweetman portion of lot 1, concession A north of Centre Road Thorah Island Lake Simcoe (Plum Js) M&B from plan CLSR T672 in Thorah Island, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Sandham, Charles Alfred

Destinataire : Lawson, Edward Albert

Destinataire : Hines, Thomas

Destinataire : Wardell, Archibald O

Destinataire : Corin, William James

Destinataire : Skinner, Christopher C

Destinataire : Lamb, Joseph

Destinataire : Sweetman, Nicholas

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original cancellation remark reads: "Formerly Sale 18, Book 42." Original sales remark reads: "file no. 176296 - Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation." Original patent remark reads: "This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 77 is in sales book 43, folio 422

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Thorah island (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Volume [RG10] 10935

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Date de modification :: 2024-07-24