Recherche dans la collection - [Patent no. 11505, sale no. 364]

Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 11505, sale no. 364]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

12 June 1896

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935

No pièce (créateur) :

11505

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5399639

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 13

[Patent no. 11505, sale no. 364]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

12 June 1896

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting John McNaughton part of southeast 1/4 section 14 J. McNaughton Mining block Y 77 from plan CLSR T88 and Fractional southwest 1/4 section 15 J. McNaughton Mining Location block Y 77 from plan CLSR T88 in Duncan, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Garden River First Nation

Destinataire : Mcnaughton, John

Garden River First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original reservation remark reads: "To Hold the Land and Base Minerals Unto the Patentee. It is Lawful for us to Reserve 1/20 of the Land for Roads, Canals, Bridges, Towpaths or Other Public Works. No Reservation Will Be Made Where any Permanent Buildings Have Been Erected Without Compensation. It is Lawful for any Person Authorized by us to use Water Privileges and to Have Rights of Conveying Water on Through or Under Parts of the Hereditaments Granted as May Be Needed for Agricultural or Other Purposes in the Vicinity of the Lands Upon Compensating the Patentee."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 364 is in sales book 67, folio 132

Note sur les dates de création :

The date is the patent date.

Vedette-matière :

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Duncan (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10935

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Date de modification :: 2024-07-24