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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 11456, sale no. 3474]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 April 1896 (26 October 1893)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10935

No pièce (créateur) :

11456

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5394671

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 13

[Patent no. 11456, sale no. 3474]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 April 1896 (26 October 1893)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Neil Mcdougall and Auguste Eichorn And Dexter Carpenter Water Lot Opposite Lots 3 & N 1/2 of Lot 4,Westerly Side of Bay Street(Metes & Bounds) in Manitowaning, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Mcdougall, Neil

Destinataire : Eichorn, Auguste

Destinataire : Carpenter, Dexter
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 144565, See Also file no. 77242, See Letter Of October 20, 1893 On file no. 142490, Note That The Total Price Of $60.00 Includes Lot 3 And North Half Of Lot 4 (Patent No. 11456,.45 Acres) And It Also Includes The Water Frontage Opposite South Half Of Lot 4 (.22 Acres) But That Portion Was Not Patented".

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Attributions et conjectures :

Original assignment remark reads: Assigned To Ellen N. Mcdougall, registration no. 6598, Assigned To Auguste Eichorn And Dexter Carpenter, registration no. 6599".

Note sur le classement :

Sale no. 3474 is in sales book 78, folio 191

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Manitowaning (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10935

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Date de modification :: 2024-07-24