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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 9423, sale no. 336]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

15 January 1890 (3 October 1889)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10927

No pièce (créateur) :

9423

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5394562

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 5

[Patent no. 9423, sale no. 336]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

15 January 1890 (3 October 1889)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Evan Davis North Half of South East 1/4 of section 14 in Macdonald, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Garden River First Nation

Destinataire : Davis, Evan

Chippewas of Nawash Unceded First Nation

Saugeen First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original sales remark reads: "paid with cash in full, file no. 98606". Original lot remark reads: "Reserving 5% For Roads". Original reservation remark reads: "To Hold The Land And Base Minerals Unto The Patentee. It Is Lawful For Us To Reserve 1/20 Of The Land For Roads, Canals Bridges, Towpaths Or Other Public Works. No Reservation Will Be Made Where Any Permanent Buildings Have Been Erected Without Compensation. It Is Lawful For Any Person Authorized By Us To Use Water Privileges And To Have Rights Of Conveying Water On Through Or Under Parts Of The Hereditaments Granted As May Be Needed For Agricultural Or Other Purposes In The Vicinity Of The Lands Upon Compensating The Patentee".

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 336 is in sales book 67, folio 118

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Macdonald (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10927

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Date de modification :: 2024-07-04