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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 8911, sale no. 2507.5]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

18 June 1888 (30 May 1888)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10925

No pièce (créateur) :

8911

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5394550

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 3

[Patent no. 8911, sale no. 2507.5]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

18 June 1888 (30 May 1888)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Hiram Perrin Part of Northerly Part of West Half lot 9 Range 1 East of Mount Pleasant Road in Brantford, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Perrin, Hiram

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original sales remark reads: "Sale no. 2507.5 relates to "Nominal Consideration" - "Memo On File 39893, Dated 30 May '88" "Description On File 39893"". Original reservation remark reads: ""...Saving, Excepting And Reserving, Nevertheless Unto Us Our Heirs And Successors, The Free Use, Passage And Enjoyment Of, In, Over And Upon All Navigable Waters That Shall Or May Be Hereafter Found On Or Under, Or Be Flowing Through Or Upon Any Part Of The Said Parcel(S) Or Tract(S) Of Land Hereby Granted As Aforesaid."".

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2507.5 is in sales book 48, folio 79

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Groupes de documents reliés :

Sale no. 2507.5 relates to "Nominal Consideration" - "Memo On File 39893, Dated 30 May '88" "Description On File 39893"

Vedette-matière :

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Brantford (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10925

[Consultation 90 Ouvert]

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