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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 10324, sale no. 2557]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

7 November 1892 (13 June 1892)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930

No pièce (créateur) :

10324

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5393456

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 8

[Patent no. 10324, sale no. 2557]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

7 November 1892 (13 June 1892)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Nathan Hector Johnson East Part And Broken Front of Lot, Lot 9 Concession 4 (East Half of The North Half of Lot No. 09 4Th Concession Now Lying North of And Not Covered By The Waters of The Grand River South of Talbot Road and Se 1/4 Lot 9 Range 3 Concession 3 South of Talbot Rd in Cayuga, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Johnson, Nathan Hector

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Description In File 120965, Patent [Ask] For 128241, $11.96 Paid By Ry Dept. To This Dept In Payment Of Damages To Above Lots And Following Lots Covered By Sales 2557 And 2558-File 5251(2), affidavits settlement File 120965,128241, 131977, 5251(2)". Original reservation remark reads: ""...Saving, Excepting And Reserving, Nevertheless Unto Us Enjoyment Of, In, Over And Upon All Navigable Waters That Shall Or May Be Hereafter Found On Or Under, Or Be Flowing Through Or Upon Any Part Of The Said Parcel(S) Or Tract(S) Of Land Hereby Granted As Aforesaid." Our Heirs And Successors, The Free Use, Passage And".

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2557 is in sales book 48, folio 104

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Cayuga (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Volume [RG10] 10930

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