Recherche dans la collection - [Patent no. 10049, sale numbers 2442 and 2443]

Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 10049, sale numbers 2442 and 2443]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

21 January 1892 (23 February 1877)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929

No pièce (créateur) :

10049

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5393185

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 7

[Patent no. 10049, sale numbers 2442 and 2443]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

21 January 1892 (23 February 1877)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting John Hunt West Half of Block O, Lot O, East of Wilkes Tract and East Half of Block O, Lot O, East of Wilkes Tract in Brantford, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Hunt, John

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Interest Dated Dec. 12 1891 - See file no. 122820 & 120124 -- See Also Land Sales Book 48, Sale Number 2442, Folio 64 For Continuation Of Sale; Interest Dated June 17 1890 - File Nos. 122820, 120124 -- See Also Land Sales Book 48, Sale 2443, Folio 64 For Continuation Of Sale". Original patent remark reads: "West Half And East Half Combined On Patent". Original reservation remark reads: ""...Saving, Excepting And Reserving, Nevertheless Unto Us, Our Heirs And Successors, The Free Use, Passage And Enjoyment Of, In, Over And Upon All Nevigable Waters That Shall Or May Be Hereafter Found On Or Under, Or Be Flowing Through Or Upon Any Part Of The Said Parcel(S0 Or Tract(S) Of Land Hereby Granted As Aforesaid."".

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2442 is in sales book 47, folio 168; Sale no. 2443 is in sales book 47, folio 168

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Brantford (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10929

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