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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 8834, sale no. 195]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

9 February 1888 (9 June 1834)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924

No pièce (créateur) :

8834

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5374962

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 2

[Patent no. 8834, sale no. 195]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

9 February 1888 (9 June 1834)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting John Alain (Senior), Jacob Cowell and Samuel Lowel (T) South Part lot 13 concession 4 South of Talbot Rd. in Cayuga, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Cowell, Jacob

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Transfer 428, paid Up -From Transfer, other interest from Transfer $143.44 Feb 28/1878, file 83000 -Between Lines- So Called Apply to Transfer 429, Principal paid 22 April 1887." Original reservation remark reads: "..Saving, Excepting and Reserving, Nevertheless unto us our Heirs and Successors, the Free Use, Passage and Enjoyment of, In, over and upon all Navigable Waters that shall or May be Hereafter found on or Under, or be flowing through or upon any part of the said Parcel(s) or Tract(s) of land Hereby Granted as Aforesaid."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 195 is in sales book 46, folio 31

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Cayuga (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10924

[Consultation 90 Ouvert]

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