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Notice descriptive – Brève

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Pension to Hon Mr Futch, formerly [Commissioner] of Lands and Works, [British Columbia] - [Minister of Finance] 26 September/76, [recommends] grant of a

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1876-0890

Date de réception :

1876-09-27

Date d'examen :

1876-09-29

Date d'approbation :

1876-10-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 348, -3317 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

5303

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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