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Notice descriptive – Brève

1

[Lieutenant] Governor of Manitoba and the Northwest Territories Hon. A.G. Archibald sworn in as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1870-0040

Date de réception :

1870-07-23

Date d'examen :

1870-07-23

Date d'approbation :

1870-07-23

Remarques :

See also 1870-1502

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

530

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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