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Notice descriptive – Brève Speaker of the Senate - Hon. Mr MacKenzie January/74 [Recommends] appointment of Hon. D. Christie as - vice Hon. Pierre J.A. Chauveau
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1874-0006Date de réception :1874-01-01Date d'examen :1874-01-02Date d'approbation :1874-01-03Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, -3307 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :53 -
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