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Notice descriptive – Brève
1
Comité permanent de la gestion et des services aux députés [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1954-1991.

Référence :

R16189-6-2-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5286115

Contexte de cette notice :

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Fonds Marcel Prud'homme [supports multiples]

Député

Député [supports multiples]

Comité permanent de la gestion et des services aux députés
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1954-1991.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,37 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français, anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série est constituée de documents relatifs au Comité permanent de la gestion et des services aux députés de la Chambre des communes de 1954 à 1991. Marcel Prud'homme a été membre et président de ce comité de 1984 à 1991. En 1991, le Comité a été réorganisé pour devenir le Comité permanent de la gestion de la Chambre, dont il a été membre de 1991 à 1993.

Cette sous-série contient les documents de M. Prud'homme relatifs à la correspondance entrante et sortante du Comité ainsi que des documents de référence relatifs à ses travaux.

Source :

Privé
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation99 Fermé pour fins de traitement]

Volume [R16189] 36--38

[Consultation 99 Fermé pour fins de traitement]

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Date de modification :: 2024-07-24