Recherche dans la collection - Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commission de la conférence (procès-verbaux, Rapports et Documents) - D Questions Spéciales - (1) Clauses militaires, Navales et Aériennes des Traités de Paix. (2) Comité des Câbles Sous-Marins. (3) Commission du Maroc. (4) Commission Coloniale (Ex-C.9). (5) Commission des Colonies Allemandes. (6) Commission Interalliée de la Rive Gauche du Rhin. (7) Commission des Clauses Politiques Italiennes du Traité avec l'Autriche. (8) Commission de Tien-Tsin. (9) Commission des Clauses Politiques Autrichiennes. (10) Comité des Clauses Politiques Relatives aux Pays Hors d'Europe (Traité avec l'Allemagne)
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Notice descriptive – Brève 
Conférence de la paix 1919-1920 - Recueil des actes de la conférence - Partie IV - Commission de la conférence (procès-verbaux, Rapports et Documents) - D Questions Spéciales - (1) Clauses militaires, Navales et Aériennes des Traités de Paix. (2) Comité des Câbles Sous-Marins. (3) Commission du Maroc. (4) Commission Coloniale (Ex-C.9). (5) Commission des Colonies Allemandes. (6) Commission Interalliée de la Rive Gauche du Rhin. (7) Commission des Clauses Politiques Italiennes du Traité avec l'Autriche. (8) Commission de Tien-Tsin. (9) Commission des Clauses Politiques Autrichiennes. (10) Comité des Clauses Politiques Relatives aux Pays Hors d'Europe (Traité avec l'Allemagne)
Niveau hiérarchique :DossierDate :1931Référence :R219, RG25, Numéro de volume : 29588, Partie de dossier : IV-D(1-10)Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :5247177Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1931Lieu de création :FranceLangue du document :anglaisNo d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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