Recherche dans la collection - Dismissal of Charles Bouffard as Wharfinger, Buthier en bas and appointt [appointment] of J.B. Mercier in his stead, Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] -1892/12/15 recd [recommends]
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Notice descriptive – Brève 
Dismissal of Charles Bouffard as Wharfinger, Buthier en bas and appointt [appointment] of J.B. Mercier in his stead, Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] -1892/12/15 recd [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1892-3229Date de réception :1892-12-15Date d'examen :1893-01-07Date d'approbation :1893-01-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, -3606 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :51711 -
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