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Notice descriptive – Brève

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Organigrammes du bureau régional du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1994-2015.

Référence :

RG12, R184, 2019-00033-4

No du BAN :

2019-00033-4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5105990

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1994-2015.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

5,4 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste non-vérifée de dossiers contenant les numéros de boîte, les préfixes de dossier, les numéros de dossier, les titres hiérarchiques complets, ainsi que les dates impliquées. Le titre hiérarchique complet reflète la manière dont Transports Canada a historiquement organisé et nommé ses dossiers. Les titres commencent au niveau de la série identifiant le sujet général, puis deviennent plus spécifiques à chaque niveau suivant afin de donner une description complète du contenu d'un dossier. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-517 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-517_5105990_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de documents créés ou conservés par le bureau régional du Québec de Transports Canada. L'acquisition se comprend des organigrammes des équipes responsables dans la région du Québec pour l'aviation civile, la publicité, la coordination et les politiques, les finances, les ressources humaines, la technologie de l'information et la gestion de l'information, les communications, les programmes, la sécurité maritime et le transport au surface.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R184-566-X-E
R184-566-X-F
RG12

Ancien no de référence archivistique :

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RG12

No d'autorisation de disposition de document :

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99/009
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2019-00033-4] 1--18

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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