Recherche dans la collection - Réglementation [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Réglementation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1946]-2007.

Référence :

R1199-39-3-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5102325

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Legacy File Plan

Réglementation
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1946]-2007.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

7,1 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA) / Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN).
Nom(s) additionnel(s) :

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Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission de contrôle de l'énergie atomique du Canada
Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Veuillez consulter les acquisitions reliées. 60-24 (non applicable)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

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D'autres dossiers d'acquisition (liés à d'autres sous-séries) comprennent des documents classés selon le système Legacy File Plan de la CCEA, série 20, Règlements. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00069-5 pour un fichier lié à une circulaire sur les règlements datant de 1981-1982. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00043-1 pour un fichier général sur les dispenses relatives aux frais de recouvrement des coûts en 1990 et en 1991. Voir les dossiers d'acquisition portant les nos d'acquisition 2019-00096-2 et 2019-00205-1 pour des fichiers intitulés Regulations - General - Inspecting Officers pour les années 1984 à 1986 et 1992 à 2001. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00625-1 pour un fichier général sur les autorités sanitaires et les conseillers médicaux pour les années 1990 à 1993. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2018-00446-8 pour un fichier général sur les règlements pour les années 1990 à 1993. Voir les dossiers d'acquisition portant les nos 2019-00625-1 et 2019-00396-1 comportant des fichiers généraux sur le Groupe de travail sur les nouveaux règlements et datant de 1994 à 1996. Voir le dossier d'acquisition portant le no 019-00030-X pour un fichier général sur la réglementation en matière de sûreté nucléaire pour les années 1999 à 2003., Pour des documents liés à la formation sur les règlements de la CCSN, voir la sous-série de fichiers sur le Centre de formation (Référence archivistique no R1199-43-5-E, et plus particulièrement le dossier d'acquisition portant le no 2019-00425-9).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015/009
2018-00517-0
2018-00537-5
2019-00047-4
2019-00072-5
2019-00075-X
2019-00083-0
2019-00101-2
2019-00225-6
2019-00228-0
2019-00258-2
2019-00282-5
2019-00327-9
2019-00386-4
2019-00479-8
2019-00505-0
2019-00565-4
2019-00605-7
2019-00637-5
2021-00240-3
2022-00030-7
4-1981-01-250 OFRC
4-1982-01-151 OFRC
4-1986-01-143 OFRC
4-1987-12-194 OFRC
4-1988-01-383 OFRC
4-1990-01-043 OFRC
4-1990-01-288 OFRC
4-1993-02-030 OFRC
4-1994-07-046 OFRC
4-1997-08-006 OFRC
4-1999-06-025 OFRC
4-2000-07-011 OFRC
4-2001-06-027 OFRC
4-2002-06-017 OFRC
4-2003-06-017 OFRC
4-2004-06-035 OFRC
4-2006-06-008 OFRC
4-2007-07-025 OFRC
4-2008-06-001 OFRC
4-2009-12-002 OFRC
R1199
RG60

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24