Recherche dans la collection - Transport des substances nucléaires [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Transport des substances nucléaires [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1946]-1994.

Référence :

R1199-37-X-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5102308

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Legacy File Plan

Transport des substances nucléaires
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1946]-1994.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,9 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Files related to nuclear transportation [textual record]

Files related to nuclear transportation [textual record]

Files related to nuclear transportation [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA) / Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN).
Nom(s) additionnel(s) :

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Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission de contrôle de l'énergie atomique du Canada
Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Veuillez consulter les acquisitions reliées. 60-36 (non applicable)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

En plus des dossiers d'acquisition liés à cette sous-série, voir les dossiers d'acquisition portant le no d'acquisition 2018-00536-7 qui comporte un fichier de la série 30, Transport de matières nucléaires, datant de 1981 et porte sur la Division des produits commerciaux et le code informatique exclusif de l'Agence atomique du Canada.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015/009
2018-00514-6
2019-00232-9
2021-00246-2
4-1981-01-250 OFRC
4-2002-06-017 OFRC
4-2004-06-035 OFRC
R1199
RG60

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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