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Notice descriptive – Brève

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Appointt [appointment] of Hercule Olivier, Lieut. 83rd Batt [Battalion] as Inspr [Inspector] N.W.M. Police [North West Mounted Police] President - 1892/08/05 recd [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1892-2239

Date de réception :

1892-08-06

Date d'examen :

1892-08-06

Date d'approbation :

1892-08-09

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 605, -3602 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

50929

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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