Recherche dans la collection - Collection de matériel de référence relié se rapportant aux comités du CNRC [document textuel]

Notice descriptive – Brève
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Collection de matériel de référence relié se rapportant aux comités du CNRC [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1915-1994.

Référence :

R1207-56-4-F, RG77

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5087041

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil national de recherches du Canada

Collection de matériel de référence relié se rapportant aux comités du CNRC
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1915-1994.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 18 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Collection of bound reference materials from NRC committees [textual record]

Portée et contenu :

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Cette collection consiste en des procès-verbaux et des actes de procédures reliés de comités du CNRC, conservés par l'organisme aux fins de référence historique.

Elle est organisée alphabétiquement par sujet. Les sujets opérationnels sont divers, comme la sûreté de l'aviation, les amputations et les membres artificiels, et l'engrais à base de nitrate d'ammonium. S'y retrouvent aussi des sujets administratifs, comme l'audit et l'administration. Les documents relatifs à un sujet sont généralement les suivants : procès-verbaux, actes de procédures, rapports techniques, rapports annuels, examens ou synopsis. Il y a aussi occasionnellement des bibliographies, des résumés littéraires, des listes, des registres, des bulletins et des résumés divers, entre autres.

Remarque : Certains documents de comités de cette collection font référence à des subventions et des inventions particulières ayant trait à une multitude de sujets. Cette remarque concerne surtout les procès-verbaux de plusieurs comités d'attribution des subventions, de réunions portant sur l'aide à la recherche industrielle, de différents sous-comités sur les brevets et de la Comission des inventions.

Remarque : À proprement parler, les documents de cette collection n'émanent pas tous de comités du CNRC. Certains d'entre eux proviennent d'autres comités, notamment du sous-comité du Conseil privé sur la recherche scientifique et industrielle et du comité exécutif du « Canadian Research Institute of Launderers and Cleaners » (l'Institut canadien de recherche des blanchisseurs et des nettoyeurs).

Instrument de recherche :

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Document textuel (Électronique) L'instrument de recherche 77-XX-B est une liste alphabétique non vérifiée du contenu de boîtes (sujet, titre et date), laquelle a été produite par le service d'où elles proviennent. Cet instrument contient exactement les mêmes renseignements que ceux dans l'instrument de recherche 77-XX-A, mais ils sont plus facilement lisibles. L'instrument de recherche 77-XX-B sera quant à lui accessible comme document PDF lié à la présente description. 77-XX-B (99: Fermé pour fins de traitement)

Document textuel (Électronique) L'instrument de recherche 77-XX-A est une liste de dossier verifiée, incluant le numéro de volume, dossier ou titre de rapport, et date. L'instrument de recherche serait disponible comme dossiers liés à cette série. 77-XX-A (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Historique de la conservation :

Au Conseil national de recherches du Canada (CNRC), ces documents étaient conservés en tant que collection par les services de gestion des dossiers et faisaient partie du bloc de documents 2024 du deuxième « File Information System » (système de renseignements sur les dossiers); ils n'ont pas été intégrés en tant que dossier.

Versements complémentaires :

Aucun versement additionel n'est prévu.

Groupes de documents reliés :

Une collection de référence apparentée de procès-verbaux et d'actes de procédures reliés se trouve dans la série de documents des Comités associés.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015-00228-6
R1207
RG77

Ancien no de référence archivistique :

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RG77
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12