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Notice descriptive – Brève Six Nation Indians, S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] - 1892/06/03 recd [recommends] cost abutments bridge over Mackenzie Creek, Grand River, Ontario, be charged to
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1892-1605Date de réception :1892-06-04Date d'examen :1892-06-11Date d'approbation :1892-06-16Remarques :Resubmitted 1892/06/09Ref'd [Referred] back to S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs] - 1892/06/06Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, -3426 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :50308 -
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