Recherche dans la collection - Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1971-2010.

Référence :

RG10, R216, 2017-00288-7

No du BAN :

2017-00288-7

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5005371

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1971-2010.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

2.4 m of textual records

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Textual records (Électronique) L'instrument de recherche 10-694 est une liste non-vérifiée indiquant les numéros de boîte, le sujet et/ou titre des dossiers ainsi que la date début et fin. 10-694 (66:Expurgé)
https://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-694_5005371_severed.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec d'Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC) relié au programme Caisse d'expansion économique des indiens (CEÉI).

Les sujets suivants y sont traités mais ne sont pas limités à: dossiers de prêts aux bandes ou aux entreprises et dossiers de réclamation de prêts garantis.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

R216-314-1-E
R216-314-1-F
RG10-C-IV-9

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG10

No d'autorisation de disposition de document :

Afficher les détails Masquer les détails

2000/001
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2017-00288-7] 1--8

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24