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Notice descriptive – Brève Lighthouses
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1892-3194 7Date de réception :1892-12-12Date d'examen :1893-01-11Date d'approbation :1893-01-13Remarques :Ref'd [Referred] to Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] - 1892/12/12, On file with DormantsReport 1893/01/09/10Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, -3606 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :49572 -
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