Recherche dans la collection - Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Commission canadienne des transports, Comité des transports par chemin de fer [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1904-1989.

Référence :

RG46, 1997-98/272 GAD, 1997-01271-5

No du BAN :

1997-01271-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

49487

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Notice descriptive – Détails

Acquisition comprend :

14 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1904-1989.

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

108.30 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche comprend une liste donnant le numéro, le volume et le titre des dossiers dans chaque boîte. 46-57 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/46-57_49487_1_open.pdf
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/46-57_49487_2_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

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Les dossiers de ce versement portent sur tous les aspects du transport ferroviaire. Ces documents ont été créés par les organismes responsables de la réglementation des transports depuis le début du siècle: Commission des chemins de fer (1904-38), Commission des transports du Canada (1938-1967) et la Commission canadienne des transports (1967-1988).
- Les MICROFICHES contenues dans les 3 dernières boîtes (359 à 361) de ce versement ont été transférées dans sept (7) boîtes à microfiches numérotées 359 à 365. Ces microfiches (copie originale) devraient éventuellement être mises dans des enveloppes individuelles (elles sont maintenant dans des enveloppes mais un grand nombre d'enveloppes contient 2 ou plus mfiches) et placées dans des tiroirs à Gatineau. « ce moment il faudra refaire l'instrument de recherche pour ces mfiches. - La liste de boîtes sur disquette (WP.6.1 (zipped file) donne 2 boîtes 182, la seconde est la boîte 187. La correction a été faite sur la copie papier mais doit être faite sur la disquette.- Onze dossiers de gares ferroviaires qui se trouvaient aux AN depuis environ 1988 ont été intégrés à ce versement puisqu'ils proviennent de la même série. Veuillez NOTER que ces dossiers n'apparaissent pas sur la disquette provenant du ministère, mais sur une seconde disquette qui contient aussi la liste des numéros de dossiers des boîtes 359 à 365..

Indication alphanumérique :

C-11; 45.8.1; 50353/86-21

Note sur l'étendue originelle :

108.3 m de documents textuels

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1997-98/272 GAD
46-57
C-109
C-11
C-110
C-111
C-114
C-18
C-19
C-48
C-64
C-65
C-66
C-68
C-72
C-92
R164-15-X-E
R164-15-X-F
RG46
RG46-C-II-1
RG46-F-V

Ancien no de référence archivistique :

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RG46

Autre no d'acquisition :

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1997-98/272 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG46 1997-98/272] 1--365

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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