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Notice descriptive – Brève
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Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018.

Référence :

R214-2881-8-F, RG88

Genre de documents :

Cartes et documents cartographiques, Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4942602

Contexte de cette notice :

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Fonds de Ressources naturelles Canada

Sous-fonds Direction des levées et de la cartographie

Direction des levés et de la cartographie

Division des levés officiels

Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres
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Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

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Date(s) :

1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

458 plans : n&b et couleur.
364 documents cartographiques : carnets de notes.
x m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Portée et contenu :

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La sous-sous série renferme les Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres du Canada comme les terres dans les zones extracôtières. Les relevés cadastraux effectués sur des terres du Canada et des terres privées dans le Nord canadien ont entraîné la production de documents officiels d'arpentage (plans, notes d'arpentage, journaux, correspondance, etc.) officiellement déposés et enregistrés sous des numéros d'arpentage uniques. Par « terres du Canada », on entend notamment des terres territoriales, des terres dans les régions extracôtières, des parcs nationaux et des réserves indiennes fédérales, tel qu'il est énoncé à l'article 24 de la Loi sur l'arpentage des terres du Canada. Les terres du Canada sont souvent identifiées par un numéro à cinq chiffres se rattachant aux documents connexes sur l'arpentage. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document.

Instrument de recherche :

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Documents cartographiques (Électronique) Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document. 88-37 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) 88-37 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Historique de la conservation :

Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été transférées à Bibliothèque et Archives Canada en 2016-2017. De nombreux plans et carnets de notes d'arpentage numérisés se trouvent sur le site Web du Système d'arpentage des terres du Canada de Ressources naturelles Canada.

Note sur le classement :

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Les chercheurs peuvent accéder aux documents en effectuant une recherche pour un levé donné, ou en utilisant des mots-clés pour trouver les numéros officiels (no du levé ou no des terres du Canada), le nom des arpenteurs, les dates, le titre de la carte ou l'emplacement géographique visé.

Les documents peuvent aussi être repérés au moyen d'informations alphanumériques. Les lettres donnent une indication générale du type et du but du levé ainsi que du lieu géographique. Par exemple, RR désigne les voies ferrées (railroad); T désigne les tracés; S, les croquis (sketch); FB, les carnets de notes d'arpentage (field book); BC, la Colombie-Britannique; RD, les routes (road); et IRR, l'irrigation. Les tout premiers plans renfermant plusieurs feuillets ou copies sont aussi dotés d'un préfixe (A, B, C) permettant de distinguer ces dernières.

Les dossiers textuels sont numérotés de la même façon. Les documents peuvent être repérés grâce à des mots-clés ou aux numéros à cinq chiffres des terres du Canada.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG88
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents cartographiques

[Consultation90 Ouvert]

Documents textuels

[Consultation99 Fermé pour fins de traitement]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-24