Recherche dans la collection - Division Organisation mondiale du commerce [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Division Organisation mondiale du commerce [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1922-2007].

Référence :

R200, RG19

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4937532

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Finances

Direction du commerce et des finances internationaux

Division Organisation mondiale du commerce
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1922-2007].

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

7,8 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

Operational Records of the World Trade Organization Division [textual record]

Operational Records of the World Trade Organization Division [textual record]
Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les notices d'acquisitions reliées pour plus de détails. La série se compose de documents créés et/ou conservés par la Division « Organisation mondiale du commerce » de la Direction des finances et des échanges internationaux du Ministère des finances.

Provenance :

Afficher les détails Masquer les détails

Créateur : Ministère des finances. Division Organisation mondiale du commere

Biographie/Histoire administrative :

Afficher les détails Masquer les détails

Ministère des finances. Division Organisation mondiale du commere : Cette division succèda à la Division Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) - voir sous-série 163762 - suite à l'entrée en vigueur, en 1995, de l'Accord sur l'Organisation mondiale du commerce

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Versements complémentaires :

De nouveaux versements sont prévus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

2015/019
2016-00639-0
2018-00280-5
R200
RG19

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG19
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24