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Notice descriptive – Brève 
Address H [House] of Commons, condolence Prince and Princess of Wales, death of Duke of Clarence - Commtee [Committee] of Council recd [recommends] transmission
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1892-0622Date de réception :1892-03-08Date d'examen :1892-03-09Date d'approbation :1892-03-10Remarques :Handed G.G. [Governor General] 1897/03/10 [sic] [1892/03/10]Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 595, -3423 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :49228 -
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