Recherche dans la collection - Comité interministériel [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Comité interministériel [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1990-2005.

Référence :

R13875-11-2-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4894270

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds de l'Agence spatiale canadienne

Direction et opérations de l'Agence

Comités

Comité interministériel
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

42 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1990-2005.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,4 m de documents textuels.

Langue du document :

multilingue

Langue du document additionnelle :

multilingue, anglais, français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette sous-sous-série comprend des documents créés ou conservés par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et portant sur divers comités interministériels auxquels a participé l'ASC, notamment : le Comité interministériel des affaires circumpolaires, le Comité consultatif interministériel de Partenariat technologique Canada (PTC), le Comité consultatif interministériel sur la mégascience, le Comité interministériel sur les changements planétaires (CICP), le Réseau interministériel sur la science et la technologie internationales, le Comité interministériel des relations internationales scientifiques et techniques (CIRIST), le Comité interministériel sur la télédétection et la sécurité nationale, le Comité interministériel sur les débris spatiaux, le Groupe de travail interministériel sur la ratification de l'Accord intergouvernemental, et le Comité interministériel sur les normes. On y trouve notamment des présentations et des ordres du jour et des procès-verbaux de réunions.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 13875-20 est une list vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossiers, les parties, les titres, et les dates couvertes pour les volumes 14, 16-19, 28, 40, 55, 113, 121-123. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. L'instrument de recherche peut être trouvé en accédant aux descriptions de niveau inférieur jointes à cet enregistrement. 13875-20 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/13875-20_4879430_vols. 14, 16-19, 28, 40, 55, 113, 121-123_open.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Voir les sous-sous-séries soeurs pour les documents portant sur les comités interministériels suivants : le Comité interministériel sur l'espace, le Comité du portefeuille de l'industrie et le Comité sur les satellites d'observation de la Terre.

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

D'autres versements sont prévus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

2002/003
2014-01077-3
R13875-0-8-E
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R13875]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

14;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

16--19;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

28;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

40;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

55;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

113;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

121--123;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.