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Notice descriptive – Brève
1
Ministre de l'Industrie [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1990-2004.

Référence :

R13875-6-9-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4894242

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Agence spatiale canadienne

Direction et opérations de l'Agence

Liaison du gouvernement

Ministre de l'Industrie
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Notice descriptive – Détails

Sous-sous-série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1990-2004.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,4 m de documents textuels.

Langue du document :

multilingue

Langue du document additionnelle :

multilingue, anglais, français

Portée et contenu :

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Cette sous-sous-série regroupe des documents sur les communications et les rapports entre l'Agence spatiale canadienne et le cabinet du ministre responsable de l'Agence, le ministre de l'Industrie. On y trouve des mémoires au Cabinet et des documents du Comité permanent de l'industrie (Chambre des communes).

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 13875-5 est une liste vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossiers, les parties, les titres, et les dates couvertes pour les volumes 34 and 43. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. L'instrument de recherche peut être trouvé en accédant aux descriptions de niveau inférieur jointes à cet enregistrement. 13875-5 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/13875-5_4878133_vols. 34, 43_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Le titre de cette sous-sous-série est basé sur le titre du ministre responsable de l'Agence spatiale canadienne avant le 4 novembre 2015.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2002/003
2014-01077-3
R13875-0-8-E
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R13875]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

34;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

43;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par le Gouvernement du Canada. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-24