Recherche dans la collection - Trent Valley Canal, payt [payment of] claims for damages caused by temporary stoppage of flow of water at Buckhorn Dam - Min R and C, [Minister of Railways and Canals], 1892/02/05, recd [recommends]
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Notice descriptive – Brève 
Trent Valley Canal, payt [payment of] claims for damages caused by temporary stoppage of flow of water at Buckhorn Dam - Min R and C, [Minister of Railways and Canals], 1892/02/05, recd [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1892-0295Date de réception :1892-02-06Date d'examen :1892-02-06Date d'approbation :1892-02-08Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 593, -3422 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :48902 -
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