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Notice descriptive – Brève

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Confirmation appoint [appointment] of Ernest Guthrie 3rd class Clk [3rd class clerk] Indian Dept. [Department] - S.G.I.A. [Superintendent General of Indian Affairs]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1892-0289

Date de réception :

1892-02-05

Date d'examen :

1892-02-06

Date d'approbation :

1892-02-08

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 593, -3422 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

48897

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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