Recherche dans la collection - Dossiers administratifs et d'exploitation - Bureau de Hull [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers administratifs et d'exploitation - Bureau de Hull [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1981-2006.

Référence :

RG73, R942, 2006-1023 MFRC, 2016-00053-8

No du BAN :

2016-00053-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4882824

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1981-2006.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0.3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Document textuel (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. 73-256 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel Canada, qui ont été créés ou maintenus par le Bureau de Hull. Ces documents contiennent; des documents du service d'information, des politiques du SCC, de la recherche, la gestion des détenus, les politiques de recours des délinquants ainsi que des rapports de l'utilisation des programmes du SCC.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-52-7-E
RG73

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

Autre no d'acquisition :

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2006-1023 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2016-00053-8] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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