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Notice descriptive – Brève

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Five Nation Indians further letter Chief Isaac Hill - S.S. [Secretary of State] 1892/01/14 trs [transmits]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1892-0151

Date de réception :

1892-01-15

Date d'examen :

1892-03-22

Date d'approbation :

1892-03-22

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 596, -3423 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

48669

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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