Recherche dans la collection - House of Commons - Sessional papers - 41st Parliament, 1st Session [textual record]

Notice descriptive – Brève

1

House of Commons - Sessional papers - 41st Parliament, 1st Session [textual record]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

2011-2013.

Référence :

RG14, R1021, 2015-01472-1

No du BAN :

2015-01472-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4846724

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

2011-2013.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

45.6 m of textual records.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Textual records (Électronique) Finding aid cosists of 1) Boxlist with the first and last file of each box listed, and 2) a file list consisting of file numbers, part numbers, titles and outside dates. 14-1 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Accession consists of Sessional Papers from the 1st Session of the 41st Parliament.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

74/1477 CA
745/33940 CA
81203/3 CA
R1021-23-5-E
R1021-23-5-F
RG14-D-2
RG14M 74/1477
RG14M 745/33940
RG14M 81203/3

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG14

No d'autorisation de disposition de document :

Afficher les détails Masquer les détails

1993 Agreement (Non-LAC Act Institution)
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-01472-1] 1--152

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives of Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.