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Notice descriptive – Brève

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Documents opérationnels du programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1992-2002.

Référence :

R4315, 2007-1121 MFRC, 2015-01348-2

No du BAN :

2015-01348-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4846236

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1992-2002.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1.5 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Textual records (Électronique) Finding aid 4315-16 is a verified file list consisting of file numbers, file titles, parts, dates, and box numbers. 4315-16 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Acquisition consiste des documents crées et/ou maintenus par le bureau du sous-ministre adjointe, région du Québec, ministère de développement des ressources humaines Canada.

L'acquisition contients les documents rélatif au programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées. Y inclus entre autres, les négociations préliminaires, les plans pluriannuels, les correspondences avec les ministères de la province du Québec, et les documents concernant le financement du programme.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R4315-19-1-E
R4315-19-1-F

Autre no d'acquisition :

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2007-1121 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2015/002
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-01348-2] 1--5

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12