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Notice descriptive – Brève

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Dossiers administratifs et opérationnels du Centre fédéral de formation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1982-2008.

Référence :

RG73, R942, 2012-0505 MFRC, 2015-01186-2

No du BAN :

2015-01186-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4841430

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1982-2008.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

6 m of textual records.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Textual records (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. 73-208 (66:Expurgé)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service Correctionnel Canada, qui ont été créés ou maintenus par le Centre fédéral de formation. Cette acquisition comprend, mais ne se limite pas: Rapports d'enquêtes nationaux; normes correctionnelles; gestion des détenus; affaires des détenus; recherche universitaire et projet de recherche; enquêtes administratives; programmes de services des libérations conditionnelles; projets de construction; service d'information.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-89-8-E
R942-89-8-F

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

Autre no d'acquisition :

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2012-0505 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-01186-2] 1--20

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24