Recherche dans la collection - Surintendant des institutions financières - Registre Central Assurance [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Surintendant des institutions financières - Registre Central Assurance [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1882-1965

Référence :

RG40, R737, 1996-97/098 GAD, 1996-01097-2

No du BAN :

1996-01097-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

48352

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1882-1965

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

11.4 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche 737-2 (anciennement 40-5) est une liste de dossiers contenant le numéro de boîte, le numéro de dossier, le titre et les dates. 737-2 Excel (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/737-2_48352_open.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Les dossiers proviennent du registre central de la Division des Assurances.
Il s'agit de dossier reliés à la Division de l'assurance de biens et de risques divers qui couvrent l'examen, les pratiques générales et l'enregistrement des principales compagnies impliquées dans ce genre d'assurance.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

R737-6-0-E
R737-6-0-F
RG40-A-2

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG40

Autre no d'acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

1996-97/098 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG40 1996-97/098] 1--38

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.