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Notice descriptive – Brève

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Dossiers opérationnels du système de classement central [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1954-1982

Référence :

RG23, 1995-96/692 GAD, 123-000692-3

Ancien no du BAN :

123-000692-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

48226

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1954-1982

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

12.90 m.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers. 23-60 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/23-60_48226.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

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Ces dossiers portent entre autres sur l'aquiculture, les programmes d'aide de l'Agence canadienne de développement international, l'aide aux pêcheurs, la gestion du saumon de l'Atlantique, les publications, les frontières et les eaux territoriales, les établissements de pisciculture, l'aide au développement communautaire, le développement régional et les ports pour petits bateaux, les programmes de compensation, la conservation (notamment le contrôle des populations de lamproie), la protection de l'habitat, et les attributions et pouvoirs des agents des pêches ("fishery guardians"). Le versement contient aussi des dossiers de programmes et de politique concernant les questions régionales, l'organisation du ministère, les relations avec d'autres ministères, les relations internationales, les questions environnementales et la Commission des pêches des Grands Lacs.
Les boîtes 41 à 43 de ce versement contiennent des pochettes de documentation correspondant à des dossiers du présent versement, ainsi qu'à certains dossiers du versement 1995-96/593.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R217-42-2-E
R217-42-2-F
RG23

Ancien no de référence archivistique :

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RG23

Autre no d'acquisition :

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1995-96/692 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG23 1995-96/692] 1--43

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-06-27