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Notice descriptive – Brève

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Dossiers administratifs et opérationnels - District de Montréal métropolitain [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1980-2005.

Référence :

RG73, R942, 2005-1028 MFRC, 2015-01006-8

No du BAN :

2015-01006-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4821794

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1980-2005.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0.6 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. 73-240 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel Canada, qui ont été créés ou maintenus par le bureau du District de Montréal métropolitain. L'acquisition comprend; des documents sur les enquêtes sur les services pénitentiaires et correctionnels; des documents de recherches universitaires; documents sur la gestion des détenus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-83-7-E
RG73

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

Autre no d'acquisition :

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2005-1028 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-01006-8] 1--2

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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