Recherche dans la collection - Direction générale des industries des services et biens de consommation [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Direction générale des industries des services et biens de consommation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1982-2002.

Référence :

R1395-43-4-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4821573

Contexte de cette notice :

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Fonds du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie

Secteur de l'industrie et de la technologie

Direction générale des industries des services et biens de consommation
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

28 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1982-2002.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

24,3 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Records of the Food and Consumer Products Branch [textual record]

Operational Records of the Consumer Products Division [textual record]

Operational records of the Office of Industrial Adjustment, Consumer Goods Branch [textual record]

Operational Records of the Consumer Products Branch [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Direction générale des industries des service et biens de consommation.
Nom(s) additionnel(s) :

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Service Industries and Consumer Goods Branch

Direction générale des industries des services et des biens de consommation
Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 1395-25 est une liste vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres et les dates couvertes pour les volumes 398, 403, 414 et 415. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. 1395-25 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1395-25_4821570_vol_398_open.pdf
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1395-25_4821570_vol_403_open.pdf
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1395-25_4821570_vols. 414-415_open.pdf

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

D'autres versements sont prévus.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2009/002
2015-00409-2
2015-00601-X
2015-01061-0
2015-01244-3
2016/007
2017-00163-5
2018-00468-9
2019-00284-1
4-1994-03-042 OFRC
4-1994-03-043 OFRC
4-1995-03-009 OFRC
89/023
96-0918 OFRC
96-0920 OFRC
R1395
RG20
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R1395]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

398;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

403;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

414--415;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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